Vous désirez souscrire à une mutuelle provisoire, car votre situation personnelle ou professionnelle ont peut-être changé. La vie réserve parfois de mauvaises surprises avec des soucis de santé, qui engendreront pleins de frais médicaux . Il est important dans ces situations d’avoir un contrat avec une complémentaire santé pour que ces frais soit remboursés. Nous verrons ensemble dans quels cas vous souhaiterez avoir une mutuelle, ensuite quelles vont être les mutuelles qui ont ces contrats de courte durée, et enfin quelles seront les différentes solutions qui vous permettront de prendre une mutuelle provisoire.
Dans quelles circonstances cherche-t-on à prendre une mutuelle provisoire ?
En pratique, personne est protégé contre les problèmes de santé ou d’être hospitalisé. Dans ces cas, il est important de savoir si vous et votre famille êtes protégés. Des dépenses de santé importantes peuvent être engendrer et la mutuelle est alors indispensable pour que vos soins soient bien remboursés.
Vous êtes peut-être dans un des cas suivants, si vous souhaitez souscrire une mutuelle provisoire :
- fin de CDD
- changement de profession et/ou de boîte
- départ dans un autre pays pour une longue durée
- apprentissage
- licenciement ou rupture conventionnelle
- inscription au chômage (Pole Emploi)
- démission
Effectivement, vous êtes dans une phase de transition professionnelle. Vous vous questionnez quelle mutuelle santé choisir pour une couverture santé de courte durée, qui rembourserait les frais médicaux et paramédicaux, mais qu’il serait possible de résilier sans difficulté. Donc vous recherchez effectivement une mutuelle santé dont le contrat d’engagement va être court. Alors peut-on vraiment prendre une mutuelle santé provisoire ?
Y-a-il une bonne mutuelle provisoire ?
Une mutuelle sans délai d’engagement sera à des conditions d’adhésions et de résiliation assouplies. Adhérer à une mutuelle provisoire, n’existe pas ou cela est très rare. Pourquoi ? Les mutuelles n’ont pas d’intérêt à vous avoir dans leurs assurés si vous ne payez pas des cotisations sur une longue durée. Si en plus de la courte durée, vous engendrez des frais médicaux qu’elles doivent vous rembourser, alors les mutuelles ne sont pas gagnantes financièrement. Ce qui les intéresse c’est votre cotisation sur le long terme afin d’être rentable.
Nous allons vous répondre qu’il n’existe pas de mutuelle santé provisoire. Tout simplement car les seules complémentaires santé qui risqueraient de vous faire un contrat court (au mois, au trimestre ou au semestre) majoreront le coût de votre cotisation et incluront un délai de carence .
Qu’est-ce qu’un délai de carence d’une mutuelle santé ?
Les mutuelles ajoutent un délai de carence pour éviter les abus de consommation de garanties de frais de santé. Au moment d’un changement de mutuelle santé, le nouveau contrat signé avec la nouvelle mutuelle comprend des conditions de remboursement des soins. La complémentaire santé mettra un délai de carence (ou délai d’attente), qui implique une durée où vous ne pourrez pas vous faire rembourser les frais médicaux. Ce délai va aller de 1, 2, 3 ou 6 mois après la signature du contrat.
C’est important de repérer ce délai de carence pendant la lecture de votre contrat. Les délais de carence concernent fréquemment les postes de dépense les plus importantes comme l’optique , le dentaire ou la maternité .
Quand vous êtes dans une période de transition professionnelle et que vous planifiez des soins médicaux importants, alors souscrivez une mutuelle santé avec très peu de délai de carence ou négociez le.
Comment être couvert par une mutuelle santé si il n’y a pas de mutuelle provisoire ?
Un contrat de mutuelle est peut être déjà en cours pour vous, vérifiez avant d’en souscrire une ! Vous recherchez tout de même une mutuelle provisoire qui couvrira vos frais de santé. Il y a plusieurs moyens pour vous selon votre situation professionnelle.
Portabilité de la mutuelle d’entreprise
La portabilité de la mutuelle est un maintien de garantie santé pour le salarié qui aurait terminé son contrat avec un entreprise. Cela offre la possibilité au salarié et ses ayants droits de continuer à bénéficier de cette mutuelle d’entreprise à l’issu de son contrat de travail.
Quelles sont les modalités pour profiter de cette portabilité ?
- Avoir eu une rupture de contrat de travail pour un motif (autre que la faute lourde) comme la démission légitime, la rupture conventionnelle, la fin de CDD, la fin de contrat d’apprentissage, licenciement hors faute grave, intérim) .
- Avoir des droits au chômage à la fin de votre contrat
- Être salarié depuis au moins un mois.
- Avoir souscrit à la mutuelle santé d’entreprise lorsque vous étiez encore salarié
Dans l’hypothèse d’une portabilité de mutuelle, votre contrat de mutuelle peut vous couvrir encore au moins une durée équivalente à la durée de votre contrat.
Exemple :
Dans le cadre d’un CDD de 2 mois, vous obtiendrez le droit à la mutuelle santé de votre ancien employeur encore 2 mois après la fin de votre contrat. Vous paierez pendant cette période le même prix que quand vous étiez salarié.
Dans les autres situations, de quelle façon peut-on prendre mutuelle provisoire ?
Vous n’avez pas de portabilité de mutuelle. Vous êtes en stage court, vous allez déménager à l’étranger , vous n’avez pas adhéré à la mutuelle de votre entreprise, dans cette situation il est en effet important de chercher une mutuelle pour les particuliers .
Nous vous conseillons de prendre en compte plusieurs facteurs qui vont vous aider à choisir telle ou telle complémentaire santé :
- Vos antécédents, votre âge
- Ayants droits (famille, conjoint)
- Vos revenus (les faibles revenus ont droit à la CMU ou l’ACS)
- Les garanties couvertes par la mutuelle, pour comprendre un tableau de garanties d’une mutuelle, lisez note article.
- Prévoyez-vous des soins durant cette période ?
- Quel sera le délai de carence de la mutuelle ?
Pour terminer, une fois tous ces facteurs pris en compte, souscrivez à la mutuelle et le niveau de garanties qui vous convient le mieux à vous et vos proches. Si vous êtes amené à quitter cette mutuelle à la date anniversaire, résiliez-la selon la loi Chatel.
Comment quitter une mutuelle ?
Vous aurez la possibilité de résilier une mutuelle santé. Dans cette optique, il vous suffira d’envoyer une lettre de résiliation en recommandé au minium 2 mois avant la date anniversaire de votre contrat.
Par contre, il y a quelques conditions où la résiliation de la complémentaire santé peut se faire avant la date anniversaire :
- changement d’une situation matrimoniale,
- souscription d’une mutuelle d’entreprise obligatoire,
- l’expatriation ou le départ prolongé vers un pays étranger
En conclusion, ne cherchez pas absolument à souscrire à une mutuelle provisoire. Concentrez -vous plutôt sur la qualité des remboursements en cas de soins et le délai de carence inscrit à votre contrat.
